Acuèlh > Conditions Générales

Conditions Générales

L’intégralité du contenu de ce site (Audio, vidéo, photos, textes, logos…) est protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tous les documents restent la propriété de l’ I.E.O. Lemosin et/ou de ses partenaires.

Aucune utilisation (reproduction, transfert, traduction, interprétation, adaptation…) ne peut en être faite sans accord préalable écrit de l’ I.E.O. Lemosin et/ou de ses partenaires.

Les documents de ce site sont des documents bruts destinés à la consultation et à un usage strictement personnel et non commercial.

L’ I.E.O. Lemosin s’engage, conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés, à retirer tout document sur simple demande de son auteur et/ou de ses ayants droit.

En poursuivant votre navigation sur ce site vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus et de vous soumettre à la loi française.

L’I.E.O. Lemosin se réserve le droit de modifier, retirer tout ou partie du contenu de ce site sans préavis.

NB: Les identités des informateurs sont celles renseignées par ces derniers sur les documents avec lesquels nous avons recueilli leur consentement. Bien qu'ayant repéré quelques erreurs ou omissions -particulièrement dans les enquêtes collectives- nous avons respecté à la lettre les renseignements donnés (avec ou sans prénom, initiales, noms de jeune fille etc.